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1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site WWW.FABRIKAFANTASMES.COM l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : AGautier EI – Auto-entrepreneur

  • Siège social : 8 Rue de la République, Bureau 3, 13001 Marseille, France

  • SIRET : 82329378200053

  • Créateur & Webmaster : Alexandre Gautier

  • Responsable de la publication : AGautier – contact@fabrikafantasmes.com

  • Hébergeur : INFOMANIAC - Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

FabriKa Fantasmes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons (fichiers MP3), musiques et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Gautier Alexandre. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, en cas de litige non résolu par une solution amiable, vous pouvez soumettre le différend au médiateur de la consommation :

4. Données personnelles et Cookies

La gestion des données personnelles (RGPD) et des cookies est assurée par nos politiques dédiées, accessibles via les liens "Politique de Confidentialité" et "Politique de Cookies" présents en pied de page de ce site.

 

Nous nous efforçons de maintenir ce site à jour. Si toutefois vous constatiez une inexactitude ou une erreur, merci de nous le signaler à : contact@fabrikafantasmes.com